Mentions légales

Informations légales relatives au site

Le site internet accessible à l’adresse : http/www.cave-dor.fr est édité par la SARL CAVE D’OR. Le site internet, ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété de la société CAVE D’OR. Toute reproduction, même partielle est soumise à l’autorisation préalable du propriétaire. Toutefois par exception, les simples liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Dénomination : SARL CAVE D’OR
Siège social : 120 rue de Saint Cyr – 69009 LYON
Téléphone/Fax : 04.78.33.86.75
E-mail : [email protected]
Site web : www.cave-dor.fr
N° immatriculation RCS : Lyon B 491 306 155
N° TVA : FR8249130615500012
Représentant légal : Frédéric Blanc

Le directeur de la publication et de la rédaction est Mr Frédéric Blanc, en qualité de représentant légal de la SARL CAVE D’OR.

Protection des mineurs

Conformément à l’article L.3342-1 du code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

Abus d’alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

Protection des fichiers – Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er Juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 Mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, CAVE D’OR est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

 

Utilisation des informations nominatives

Les informations recueillies sur les interfaces du site sont nécessaires au traitement des commandes, des paiements, et aux programmes de fidélisation et de promotion des ventes. Le site distingue les informations – par un astérisque- et les informations complémentaires. Les données pourront faire l’objet de communication extérieure (i) sans accord préalable pour toute prospection de produits similaires ou analogues de la société ou de société du même groupe (ii) avec l’accord préalable du client dans les autres cas. La communication de ces informations pourra également être faite pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires et aux auxiliaires de justice et aux officiers ministériels chargés de recouvrement.

Les données sont conservées : (i) pendant 10 ans pour toute commande passée (ii) pendant trois ans à compter de la dernière commande ou de la consultation du site pour les données personnelles (iii) pendant six mois pour les données stockées dans le terminal des utilisateurs.

Lors d’une visite, le site peut générer automatiquement des informations stockées dans le terminal de l’utilisateur du service afin d’assurer une meilleure orientation en fonction des préférences passées de l’utilisateur et pour une navigation plus conviviale. Les données générées ne permettent pas d’identification personnelle. Tout utilisateur du service peut s’y opposer en configurant de manière appropriée son ordinateur.

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